Conditions générales de vente b-token

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les conventions conclues par b-token. Ces conditions ont la présence sur toutes les conditions de l’acheteur. En passant une commande, l’acheteur marque son accord avec les conditions actuelles en vigueur. Les dérogations ou ajouts ne sont applicables que lorsqu'ils ont été approuvés préalablement par écrit par b-token.

1. Assortiment

Nos offres sont toujours sans engagement. Elles ne deviennent contraignantes qu’après confirmation de la commande et réception de la confirmation de commande par e-mail de la part de b-token.

Sauf mention contraire, la validité des offres est limitée à 1 mois à dater de l'élaboration de l’offre.

L’assortiment en ligne reprend une description complète et précise des produits proposés, du contenu numérique et/ou des services. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d’évaluer correctement notre offre. Les illustrations utilisées par b-token sont une reproduction fidèle des produits, services et/ou contenu numérique. Des erreurs ou fautes manifestes dans l’offre ne sont pas contraignantes pour b-token.

2. Commandes

Les commandes se font en ligne ou par e-mail. L’acheteur reçoit une confirmation et un aperçu de sa commande par e-mail.

Sauf mention contraire, nos prix s'entendent hors TVA et hors frais de port. Nous nous réservons le droit d’adapter nos prix si, après la mise en place d’une convention, des modifications devaient survenir dans le prix de l’énergie, des matières premières, des salaires ou dans l’un des autres éléments de notre prix.

L'exécution, sous quelque forme que ce soit, d'un modèle soumis se fait exclusivement aux risques de l'acheteur. Nous réfutons toute responsabilité en matière de suites civiles pour cause de contrefaçon ou de problèmes de droits d'auteur. L’acheteur est censé avoir acquis le droit du propriétaire du modèle ou du titulaire du droit d'auteur.

En cas de livraison erronée ou d'erreur, sous quelque forme que se soit, notre responsabilité se limite à refaire le travail. L'acheteur renonce à toute indemnité de dédommagement complémentaire quelconque.

3. Paiements

Sauf mention contraire, toutes nos factures sont payables à l’avance. Les marchandises ne seront expédiées qu’après réception du paiement.

Les paiements s’effectuent en ligne, par virement ou au comptant dans les bureaux b-token. Les paiements en ligne sont sécurisés et s’effectuent sur un serveur sécurisé.

4. Délais de livraison

Les délais de livraison indiqués sont purement indicatifs et non contraignants. Un retard de livraison ne donne en aucun cas à l’acheteur le droit de réclamer une indemnité ou de résilier la convention.

5. Réserve de propriété

Les marchandises livrées restent la propriété de b-token jusqu’au paiement intégral du montant principal, des intérêts, des frais et des impôts. Les risques sont cependant à charge du client dès le départ de nos entrepôts. En cas de non- paiement, nous pouvons procéder à la résolution immédiate de la convention par avis écrit dans les 8 jours après le cas où une mise en demeure n’a pas été suivie d’effet, sans préjudice du droit d’exiger un remboursement des dépenses effectuées et une indemnisation du dommage subi.

6. Annulation

Toute annulation de commande par le client doit se faire par écrit. Elle ne sera valable que moyennant une acceptation écrite de b-token.

7. Plaintes

Pour être valables, les plaintes doivent être adressées par écrit ou par e-mail, et reconnues par écrit par b-token.

Plaintes valables :

a) Plainte pour non-conformité de la livraison et défauts visibles - au plus tard huit jours après la livraison des marchandises.

b) Plainte pour vices cachés - huit jours après constatation des défauts et au plus tard 6 mois après la livraison des marchandises.

L’introduction d’une plainte ne décharge pas l’acheteur de ses obligations de paiement. Aucun produit ne peut être renvoyé sans accord écrit préalable de b-token.

Notre garantie se limite dans tous les cas au remplacement de la commande et, en cas d’impossibilité, au remboursement du montant de l’achat.

Nos coordonnées :
b-token bvba
Veldenstraat 14 bis
2470 Retie
Belgique
[email protected]

8. Litiges

Tout litige relatif à la conclusion, la validité, l’interprétation ou l’exécution de la présente convention et des conventions qui en découlent est régi par le droit belge et relève de la compétence exclusive des tribunaux de Turnhout.

9. Informations personnelles

Les informations personnelles fournies par l’acheteur dans le cadre d'une commande auprès de b-token sont stockées dans un ficher clients automatisé. Ces informations peuvent être utilisées par b-token à des fins publicitaires, pour communiquer des informations à l’acheteur et pour le suivi des commandes. L’acheteur peut réclamer ces données à b-token et en demander la suppression ou la correction. Pour ce faire, l’acheteur peut contacter b-token à l’adresse suivante : [email protected]. Les données ne seront pas mises à la disposition de tiers.

10. Retours

Tout acheteur a le droit de renvoyer des marchandises jusqu’à 14 jours après réception de la commande. Pour ce faire, l’acheteur peut contacter b-token à l’adresse suivante : [email protected].

Si l’acheteur a commandé plusieurs articles, le délai de 14 jours prend cours au moment de la livraison du dernier article. Le produit à retourner doit être renvoyé dans les 14 jours après accord.

Si l’acheteur souhaite recourir au droit de rétractation, les marchandises doivent être intactes et dans leur emballage d’origine. Ces marchandises pourront être renvoyées après accord par e-mail ou par téléphone. Après réception des marchandises, le montant intégral de la commande y compris les frais de port sera remboursé. Seuls les frais de retour au départ de l’adresse de l’acheteur à destination de b-token sont à charge de l’acheteur.

Exceptions - produits que l’acheteur ne peut pas renvoyer, sauf si ces produits sont incorrects ou s’ils n’ont pas été livrés comme décrit : 

  • Produits fabriqués sur mesure pour le client ;
  • Produits comportant une personnalisation du client ;
  • Produits qui ont manifestement été utilisés par le client.

Adresse de retour : b-token, Veldenstraat 14 bis, 2470 Retie, Belgique.

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